Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

 

2025

2024

      2023

      2022

      2021

      2020

         

         

         

         

         

         

         

         

         

        Le Conseil Municipal

         Le Maire  :

        Laurence BREUILLOT 

        Les Adjoints :

         1er – Daniel BRANCHER

         2ème – Julien GUYONNEAU

         3ème – Geneviève TISSERAND

            

         

         

         

        Les Conseillers :

        Philippe CHABOD

        Christine CULOT

        Sébastien FATTELAY

        Gilles FORT

        Bernard GAUTHIER

        Jacques MOREL

        Benoit MEYER

        Denis REVILLARD

        Didier ROULIN

        Vincent VANHUFFEL

        Céline VANOTTI

         

         

         

        voisins vigilants

        Dispositif de participation citoyenne “voisins vigilants” mis en place sur la commune en présence des référents par quartier et du Lieutement COVIN

        La gendarme SELLIN de la brigade de Quingey sera la référence gendarmerie

        Il s’agit de développer  une culture de la sécurité auprès des habitants, de renforcer le contact entre les forces de sécurité de l’Etat et la population. De compléter des actions locales de prévention de la délinquance.

        Noms des référents sécurités :

        Mr GAUTHIER Bernard

        Mr FATTELAY Sébastien

        Mr RAYNAUD Jean Louis

        Mr CHAMOUTON Michel

        Mr PIERRE Lionel

        Ecole et périscolaire

        INSCRIPTIONS ECOLE PRIMAIRE DE CHARNAY

        Les inscriptions des nouveaux élèves pour la rentrée 2023 auront lieu:

        • le lundi 24 avril, toute la journée, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h,
        • le mardi 25, le jeudi 27 et le vendredi 28 avril de 16 h 30 à 18 h

        Vous devrez vous munir des pièces suivantes:

        • Certificat d’inscription délivré en mairie,
        • Livret de famille,
        • Carnet de santé

         

        ECOLE ET PÉRISCOLAIRE

        SIVOM

        L’école et le périscolaire sont gérés par le SIVOM de CHARANCEY SUR LOUE

        Les communes adhérentes au SIVOM sont Chenecey Buillon, Charnay, Palentine, Rhoue, Courcelles les Quingey. L’école se situe sur la commune de Charnay alors que le périscolaire se situe sur la commune de Chenecey Buillon.

        Un transport scolaire est mis à disposition pour faire le lien entre l’école, le périscolaire, et le domicile des enfants.

        n° Tèl : SIVOM : 03.81.60.18.04

        sivomcharancey@orange.fr

        PÉRISCOLAIRE

        Le fonctionnement du périscolaire est géré par les FRANCAS, sous la direction de Mlle Charlotte CHARBONNIER.

        centre périscolaire :03.81.84.00.95

        @ : francascharenceyloue@gmail.com

        img-20170623-161947

        ECOLE

        L’école de Charnay compte 6 classes avec 134 élèves, le nombre moyen d’enfants se situe entre 22 et 24 élèves par classe.

        7 institutrices, 2 ATSEM, 1 AVS ( aide administratif et éducative) ,2AVS (aide auprès des élèves en situation de handicap),1 AESH

        Les horaires : lundi, mardi,jeudi,vendredi 8h30 – 11h30 / 13h45 – 16h

        mercredi : 9h15 / 12H15

        Ecole de Charnay : Maternelle : 03.81.63.58.47

        Primaire : 03.81.63.86.32

        img-20170623-163252

        Urbanisme

        NOUVEAUTE

        A compter du er janvier 2022, vous aurez la possibilité de déposer en ligne vos demandes d’autorisations d’urbanisme (CU, DP, PA, PC, PD) via un guichet unique.

        Voir la fiche explicative

        En tant que particulier, si vous souhaitez entreprendre des travaux, évaluer leur faisabilité : téléchargez en ligne les formulaires de demandes officiels en cliquant sur le lien suivant:

        https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

        Le service urbanisme de la Communauté de Communes Loue Lison est à votre disposition pour tous renseignements au 03.81.50.81.14 ou urbanisme@cclouelison.fr

        Quel formulaire pour quels travaux